Droit – Université Lyon 3

Cours 01200048 à 01300086

01200048 – Sources du droit

• F. Zénati, La jurisprudence, Dalloz, 1991
• N. Molfessis (dir.), Les revirements de jurisprudence, Litec 2005
• V. Heuzé, « A propos du rapport sur les revirements de jurisprudence – Réaction entre indignation et incrédulité », JCP 2005
• N. Molfessis, « La jurisprudence supra-constitutionem », JCP 2010
• A. Garapon, « Les enjeux de la justice prédictive », JCP G 2017
• Cour de cassation, étude annuelle 2018, Le rôle normatif de la Cour de cassation (site de la Cour de cassation, sp. avant-propos, introduction et post-face)

01210125 – Droit des biens approfondi

• Pour préparer le cours et refaire le point sur les concepts clés du droit des biens, on peut travailler, par ordre de croissant de détail, sur :
• P. Courbe et M. Latina, Droit des biens, Dalloz coll. Memento 2016
• N. Reboul-Maupin, Droit des biens, Dalloz coll. Hyper Cours 2018
• F. Terré et Ph. Simler, Les biens, Dalloz coll. Précis, 2018
• F. Zenati, Pour une rénovation de la théorie de la propriété, RTD civ. 1993
• F. Zenati-Castaing et Th. Revet, Les biens, PUF coll. Droit fondamental 2008
• S. Ginossar, Droit réel, propriété et créance, Elaboration d’un système rationnel des droits patrimoniaux, LGDJ 1960
• M. Planiol et G. Ripert, Traité élémentaire de droit civil, T. 1
• M. Fabre-Magnan, Propriété, patrimoine et lien social, RTD civ. 1997
• Négociation contractuelle
• Pour préparer le cours, on peut consulter :
• F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette et F. Chénedé, Droit civil, Les obligations, Dalloz coll. Précis, 2018
• Ph. Malinvaud, D. Fenouillet, M. Mekki, Droit des obligations, Lexis-Nexis, 2017
• Ch. Larroumet, S. Bros, Les obligations, Le contrat, Traité de droit civil, Économica 2018
• Pour travailler lors du cours, on utilisera :
• Juris-classeur contrat.Lamy droit commercial, sociétés commerciales etc.Mementos Francis Lefebvre
• J.-M. Mousseron, P. Mousseron, J. Raynard, J.-B. Seube, Technique contractuelle, F. Lefebvre 2017
• F. Buy, M. Lamoureux, J. Mestre et J.-C. Roda (dir.), Les principales clause des contrats d’affaires, Lextenso, coll. Les intégrales, 2ème éd., 2018
• W. Dross, Clausier, Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, Lexis-Nexis 2017

01210129 – Droit approfondi de la famille

• Dalloz Action Droit de la famille 2016
• Dalloz, coll. Dalloz Action, 7e éd., 2016

01210274 – Droit patrimonial des couples

• R. Cabrillac, Les régimes matrimoniaux, Montchrestien, Domat, 10e éd., 2017
• I. Dauriac, Les régimes matrimoniaux et le PACS, LGDJ, Manuel, 5e éd., 2017
• M. Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, Dalloz action, 6e éd., 2017
• F. Terré et P. Simler, Les régimes matrimoniaux, Dalloz, Précis, 7e éd., 2015
• Des ouvrages de référence :
• J. Flour et G. Champenois, Les régimes matrimoniaux, Armand Colin, 2e éd., 2001
• A. Colomer, Régimes matrimoniaux, Litec, 12e éd., 2004

01210362 – Restructuration des entreprises en difficulté

• A. Jacquemont, N. Borga et T. Mastrullo, Droit des entreprises en difficulté, LexisNexis, 11e éd., à paraître
• Ph. Pétèl, Procédures collectives, Dalloz, 9ème éd., 2017
• F. Pérochon, Entreprises en difficulté, LGDJ, 10ème éd. 2014
• C. Saint-Alary-Houin, Droit des entreprises en difficuté, LGDJ, Précis Domat, 11ème éd., 2018
• P.-M. Le Corre, Droit et pratique des procédures collectives, Dalloz Action, 10ème éd., 2019-2020
• F.-X. Lucas, Manuel de droit de la faillite, PUF, 2ème éd., 2018

01210368 – Histoire de la justice

• Jean-Pierre Royer (dir.), Histoire de la Justice en France du 18e siècle à nos jours, Paris, Presses Universitaire de France, Coll. Droit fondamental, 2016
• Benoît Garnot, Histoire de la Justice (16-21e siècle), Paris, Gallimard, Folio Histoire, 2009
• Jean-Claude Farcy, Histoire de la justice en France de 1789 à nos jours, Paris, La Découverte, Collection repères, 2015

01210370 – Régimes matrimoniaux

• Pour reprendre ou approfondir le cours, on peut travailler, par ordre de croissant de détail, sur :
• P. Voirin et G. Goubeaux, Droit civil, T2, Régimes matrimoniaux, successions, LGDJ coll. Manuel, 2018
• I. Dauriac, Droit des régimes matrimoniaux et du Pacs, LGDJ coll. Manuel, 2017
• N. Peterka, Régimes matrimoniaux, Dalloz coll. Hyper Cours 2018
• R. Cabrillac, Droit des régimes matrimoniaux, Montchrestien, coll. Domat, 2017
• Ph. Malaurie et L. Aynès, Droit des régimes matrimoniaux, LGDJ 2017
• F. Terré et Simler, Droit civil, Régimes matrimoniaux, Dalloz coll. Précis, 2015
• J. FLour et G. Champenois, Les régimes matrimoniaux, Armand Colin, coll. U, 2001
• S. David et A. Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz coll. Références, 2018-2019

01210374 – Gestion locative immobilière

• En ce qui concerne le bail d’habitation :
• DES LYONS (H.) et ROUQUET (Y.), Baux d’habitation. Logement privé Logement social, Delmas, 2017/2018
• J. LAFOND et B. VIAL-PEDROLETTI, Les baux d’habitation, 8e éd., LexisNexis, 2017
• En ce qui concerne le bail commercial :
• A. ASTEGIANO LA RIZZA, P. COLOMER, M.-P. DUMONT-LEFRAND, H. KENFACK, J.-P. MAUBLANC, C. DENIZOT, F. REILLE, A. REYGNOBELLET, F. SCHMIT, Droit et pratique des baux commerciaux, Dalloz action 2018-2019 5e éd
• J.P. BLATTER, Traité des baux commerciaux, 6e éd., Le Moniteur, coll. Référence juridique, 2017

01210376 – Libéralités

• P. Malaurie et C. Brenner, Les successions, les libéralités, LGDJ, 8e éd., 2018
• M. Grimaldi, Droit des successions, LexisNexis, Manuels, 7e éd., 2017
• M. Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, Dalloz action, 6e éd., 2017
• F. Terré, P. Simler et S. Gaudemet, Les successions, les libéralités, Dalloz, Précis, 4e éd., 2013

01210379 – Sûretés

• L. Aynès et P. Crocq, Droit des sûretés, LGDJ, 12ème éd., 2018
• D. Legeais, Droit des sûretés et garanties du crédit, 12ème éd., LGDJ, 2017
• M. Bourassin et V. Brémond, Droit des sûretés, Sirey, 6ème éd., 2017
• C. Albigès et M.-P. Dumont-Lefrand, Droit des sûretés, Dalloz, coll. Hypercours, 6ème éd. 2017
• M. et S. Cabrillac, Ch. Mouly, Ph. Pétèl, Droit des sûretés, LexisNexis, 10ème éd., 2015
• Ph. Simler et Ph. Delebecque, Droit civil : les sûretés, la publicité foncières, Précis Dalloz, 10ème éd., 2016
• J.-B. Seube, Droit des sûretés, Dalloz, coll. Cours, 9ème éd., 2018
• G. Piette, Droit des sûretés, Gualino, 12ème éd. 2018

01210383 – Successions

• Pour reprendre ou approfondir le cours, on peut travailler, par ordre de croissant de détail, sur :
• P. Voirin et G. Goubeaux, Droit civil, T2, Régimes matrimoniaux, successions, LGDJ coll. Manuel, 2018
• S. Ferré-André et Stéphane Berre, Droit des successions et des libéralités, Dalloz coll. Hyper Cours 2018
• Ph. Malaurie et Cl. Brenner, Droit des successions et des libéralités, LGDJ 2018
• F. Terré, Y. Lequette et S. Gaudemet, Droit civil, Les successions, les libéralités, Dalloz coll. Précis, 2016
• C. Pérès et Ch. Vernières, Droit des successions, PUF coll. Thémis, 2018
• M. Grimaldi, Droit des successions, Lexis-Nexis, 2017

01210415 – Sûretés

• ALBIGES (Ch.) et DUMONT-LEFRAND (M.-P.), Droit des sûretés, Dalloz, 6e éd., 2017
• ANCEL (P.), Droit des sûretés, LexisNexis, 7e éd., 2014
• AYNÈS (L.) et CROCQ (P.), Droit des sûretés, LGDJ, 12e éd., 2018
• BOURASSIN (M.) et BRÉMOND (V.), Le droit des sûretés, Sirey, 6e éd., 2017
• LEGEAIS (D.), Droit des sûretés et garanties du crédit, LGDJ, 12e éd., 2017
• SEUBE (J.-B.), Droit des sûretés, Dalloz, 9e éd., 2018

01220159 – Droit d’auteur et droits voisins

• Bénabou V.-L., Droits d’auteur, droits voisins et droit communautaire, Bruylant,1997
• Bernault C., Lucas A. et Lucas-Schoettler A., Traité de la propriété littéraire et artistique, Litec, 5e éd., 2017
• Gautier P-Y., Propriété littéraire et artistique, PUF, Droit fondamental, 11° éd., 2019
• Vivant M. et Bruguière J.-M., droit d’auteur et droits voisins, Précis Dalloz, 4e éd., 2019
• Bernard DURAND, Introduction historique au droit colonial, Paris, Economica, 2015
• Bernard GAINOT, L’empire colonial français, de Richelieu à Napoléon, Armand Colin, collection U, 2015
• E. de MARI, E. WENZEL, Adapter le droit et rendre la justice aux colonies, Editions universitaires de Dijon, EUD, 2015

01220188 – Droit du crédit

• Th. Bonneau, Droit bancaire, 12c éd., LGDJ, 2017
• Ch. Gavalda et J. Stoufflet, Droit bancaire, 9″ éd., LexisN exis, 2015
• J. Lasserre Capdeville, M. Starck et aL, Droit bancaire, 1 ,c éd., Dalloz, 2017
• D. Legeais, Opérations de trédit, 2″ éd., LexisNexis, 2018
• R. Routier, Obligations et responsabilités du banq11ier, 4c éd., Dalloz, 2018/2019

01220191 – Opérations de haut bilan

• Codes : Code Monétaire et Financier, Civil, Commerce,
• Mémentos Francis Lefebvre : Sociétés, fiscal, comptabilité, groupes de société, social … )
• Lamy : sociétés commerciales, concurrence, distribution
• Patrimonial : Le capital investissement (Poitrinal)
• Morgenstern : l’intégration fiscale
• Sites : AMF, ACPR, AFIC, TRACFIN

01220196 – Financement des opérations immobilières

• Base de données Lexis-Nexis

01220233 – Activités de l’entreprise

• A. Jacquemont, N. Borga et T. Mastrullo, Droit des entreprises en difficulté, LexisNexis, 11e éd., à paraître.Ph. Pétèl, Procédures collectives, Dalloz, 9ème éd., 2017
• F. Pérochon, Entreprises en difficulté, LGDJ, 10ème éd. 2014
• C. Saint-Alary-Houin, Droit des entreprises en difficuté, LGDJ, Précis Domat, 11ème éd., 2018
• P.-M. Le Corre, Droit et pratique des procédures collectives, Dalloz Action, 10ème éd., 2019-2020
• F.-X. Lucas, Manuel de droit de la faillite, PUF, 2ème éd., 2018
• C. Maréchal, L’intérêt collectif des créanciers, Rev. proc. coll., mai 2014
• A. Martin Serf, L’intérêt collectif des créanciers ou l’impossible adieu à la masse, Mél. A. Honorat, éd. Frison-Roche, 2000
• Michel Cabrillac, Les ambiguïtés de l’égalité entre les créanciers, Mél. A. Breton et F. Derrida, Dalloz 1991
• Michel Cabrillac, L’impertinente réapparition d’un condamné à mort ou la métempsychose de la masse des créanciers, mélanges

01220446 – Anglais juridique des contrats

• Adams Kenneth A. A Manual of Style for Contract Drafting Chicago. American Bar Association, 2008
• Boyé Eric. L’anglais des contrats internationaux. LexisNexis, 2015
• Houbert Frédéric. Dictionnaire des difficultés de l’anglais des contrats. La Maison du dictionnaire, 2000
• Houbert Frédéric. Dictionnaire de terminologie juridique. La Maison du dictionnaire, 2015

01220523 – Aspects processuels de la restructuration

• Dalloz Action Procédures Collectives P.M. Le CorreLexis 360 Droit des entreprises en difficultés

01220536 – Droit du crédit et surendettement

• ALBIGES (Ch.) et DUMONT-LEFRAND (M.-P.), Droit des sûretés, Dalloz, 6e éd., 2017
• ANCEL (P.), Droit des sûretés, LexisNexis, 7e éd., 2014
• AYNÈS (L.) et CROCQ (P.), Droit des sûretés, LGDJ, 12e éd., 2018
• BOURASSIN (M.) et BRÉMOND (V.), Le droit des sûretés, Sirey, 6e éd., 2017
• LEGEAIS (D.), Droit des sûretés et garanties du crédit, LGDJ, 12e éd., 2017
• SEUBE (J.-B.), Droit des sûretés, Dalloz, 9e éd., 2018

01220539 – Fiscalité du patrimoine

• Frédéric DOUET, Précis de droit fiscal de la famille, Paris, Litec, 17ème édition, avril 2018
• Emmanuel KORNPROBST et Jean SCHMIDT, Précis de fiscalité immobilière, Paris, Litec, 12ème édition, octobre 2013
• Sylvie FERRE-ANDRE et Stéphane BERRE, Successions et libéralités. Aspects civils et fiscaux, Paris, Dalloz, Collection Hypercours, 5ème édition, décembre 2018
• Guy RIVIERE et Edith BRILLANT, Fiscalité pratique des donations, successions et testaments, Paris, Litec, 5ème édition, mars 2014
• Claude GUILLOT, La déclaration de succession en 50 questions pratiques, Cridon Bordeaux-Toulouse, mars 2009
• Eric FOUCHE, Rémy GENTILHOMME, Michel HERAIL, Arnaud SOLLET, Fiscalité des mutations à titre gratuit et des partages, Paris, Defrénois, 2ème édition, juin 2013

01220546 – Contrats d’affaires

• F. Buy, M. Lamoureux, et J.-C. Roda, Droit de la distribution, Lextenso 2017
• F. Buy, M. Lamoureux, J. Mestre et J.-C. Roda (dir.), Les principales clauses des contrats d’affaires, Lextenso 2018
• W. Dross, Clausier, LexisNexis, 2017
• F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette, F. Chénedé, Droit des obligations, Précis Dalloz 2018

01220588 – Droit international et européen des sociétés et des groupements

• M. Audit, S. Bollée et P. Callé, Droit du commerce international et des investissements étrangers, LGDJ, 2e éd., 2016
• J.-M. Jacquet, Ph. Delebecque et S. Corneloup, Droit du commerce international, Dalloz, coll. Précis, 3e éd., 2015
• C. Kessedjian, Droit du commerce international, PUF, 1re éd., 2013
• M. Menjucq, Droit international et européen des sociétés, LGDJ, 5e éd., 2018
• J.-B. Racine F. Siiriainen, Droit du commerce international, Cours Dalloz, 3e éd., 2018
• J.-B. Tap, La localisation des sociétés, PUAM, 2017
• L. B. S. Youbo, La lex societatis en droit international des affaires, thèse, Bordeaux, 2015

01220596 – Droit des sociétés

• B. Dondero et P. Le Cannu, Droit des sociétés, Précis Domat, Montchrestien, 7ème éd. 2018
• M. Cozian, F. Deboissy et A. Viandier, Droit des sociétés, LexisNexis, 31ème éd., 2018
• J. Mestre, D. Velardocchio, A.-S. Mestre-Chami, Lamy sociétés commerciales, 2019
• Memento Sociétés commerciales, éd. Francis Lefebvre, 2019
• D. Martin et S. Schiller, Guide des pactes d’actionnaires et d’associés, LexisNexis, 3ème éd., 2019
• W. Dross, Clausier, Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, LexisNexis, 3ème éd., 2016
• Les principales clauses des contrats d’affaires, dir. F. Buy, M. Lamoureux, J. Mestre et J.-C. Roda, Lextenso, coll. Intégrales, 2ème éd., 2018

01220597 – Entreprises en difficulté

• Françoise Pérochon, Entreprises en difficultés, LGDJ, coll. Manuels, à paraître 05/2019
• Pierre-Michel Le Corre, Droit et pratique des procédures collectives, Dalloz-Sirey, coll. Dalloz Action, 2019-2020
• Laëtitia Antonini-Cochin, Droit des entreprises en difficulté, Gualino Editeur, memento LMD, à paraître, 03/1019
• Corinne Saint-Alary-Houin, Droit des difficultés des entreprises, LGDJ, Domat droit privé, 2018
• André Jacquemont, Régis Vabres, Thomas Mastrullo, Droit des entreprises en difficultés, LexisNexis Litec, 2017
• Pierre-Michel Le Corre, Emmanuelle Le Corre-Broly, Droit des entreprises en difficultés, Dalloz-Sirey, 2017
• Philippe Pétel, Procédures collectives, Dalloz, Coll. Cours, 2017

01230052 – Justice pénale des mineurs

• P. Bonfils, A. Gouttenoire, Droit des mineurs, Dalloz.
• P. Pédron, Guide de la protection judiciaire de la jeunesse, Gualino.
• B. Bouloc, Droit de l’exécution des peines, Dalloz.
• E. Bonis-Garçon, V. Peltier, Droit de la peine, LexisNexis

01230058 – Droit européen de l’exécution des peines

• D. FLORE, Droit pénal européen, Larcier
• C. HAGUENAU-MOIZARD, F. KAUFF-GAZIN, et J. LEBLOIS-HAPPE, Les fondements du droit pénal de l’Union européenne, Larcier.
• J. PRADEL, G. CORSTENS, G. VERMEULEN, Droit pénal européen, Dalloz, Précis
• E. RUBI-CAVAGNA, L’essentiel du droit pénal de l’Union européenne, Gualino : Lextenso

01230064 – Droit pénal de l’entreprise

• A. Lepage, P. Maistre du Chambon, R. Salomon, Droit pénal des affaires, LexisNexis.
• A. Coeuret, F. Duquesne, E. Fortis, Droit pénal du travail, LexisNexis.
• T. Fossier, D. Guihal, J.-H. Robert, Droit répressif de l’environnement, Economica
• ABARELLO, L. (éd.), Pratiques et méthodes de recherches en sciences sociales, Colin, 1995
• BABBIE E., The Practice of Social Research, Belmont, Wadsworth, 1989
• BAYLEY, (K.D.), Methods of Social Research, New York, Random, 1978
• BERTHIER N., Les techniques d’enquêtes. Méthodes et exercices corrigés, Armand Colin, Paris, 1998
• BOUDON, R., Les méthodes en sociologie, Paris, PUF, 1969
• BURDEAU G., Méthode de la science politique, Paris, Dalloz, 1959
• CHADWICK, B., BAHR, H., ALBRECHT, S.L., Social Science Research Methods, Englewood Cliffs, Prentice Hall, 1984
• DE BRUYNE P. et al., Dynamique de la recherche en sciences sociales, Paris, PUF, 1974
• DEVIN, G. (dir.), Méthodes de recherche en relations internationales, Paris, Presses de science po, 2016
• DUVERGER, M., Méthodes des sciences sociales, Paris, PUF, 1961
• FERREOL, G., DEUBEL, P., Méthodologie des sciences sociales, Paris, Colin, 1993
• FRAGNIERE, J., Comment réussir un mémoire, Paris, Dunod, 1996
• FREYSSINET, J., Méthodes de recherches en sciences sociales, Montchrestien, 1997
• GALTUNG, J., Theory and Methods of Social Research, Londres, George Allen, 1967
• GRAWITZ, M., LECA, J., Traité de science politique (4. Vol.), Paris, PUF, 1985
• GRAWITZ, M., Méthodes des sciences sociales, Paris, Dalloz, 1993
• GRAWITZ, M., Recueil de textes de méthodes des sciences sociales, Paris, Dalloz, 1974
• JONES, E., Conducting Political Research, New York, Harper & Row, 1971
• JONES, R.A., Méthodes de recherches en sciences humaines, Bruxelles, De Boeck, 2000
• JUCQUOIS, G., Le Comparatisme : généalogie d’une méthode, Louvain, Peeters, 1989
• LATOUR, B., Le métier de chercheur, regard d’un anthropologue, Paris, INRA éditions, 2001
• LAZARSFELD, P., Philosophie des sciences sociales, Paris, Gallimard, 1970
• LIPSET, S., HOFSTATER, R., Sociology and History : Methods, NY, Basic Books, 1968
• LORENZI-CIOLDI, F., Questions de méthodologie en sciences sociales, Lausanne, Delachaux et Nietslé, 1997
• LOUBET DEL BAYLE, J-L., Initiation aux méthodes des sciences sociales, Paris, L’Harmattan, 2000
• [accès direct]MANHEIM, J.B., RICH, R.C., Empirical Political Analysis. Research and Methods in Political Science, Eglewood-Cliffs, Prentice Hall, 1981
• MARIEN, B. et BEAUD, J.-P., Guide pratique pour l’utilisation de la statistique en recherche : le cas des petits échantillons, Québec, AUF, 2003
• MORIN, E., La Méthode. Paris, Seuil (6 tomes), 1977-2004
• QUIVY R., VAN CAMPENOUDT L., Manuel de recherche en sciences sociales, Paris, Dunod, 1988
• SAMARAN, C., L’histoire et ses méthodes, Paris, Gallimard, 1961
• TREMBLAY, M.A., Initiation à la recherche dans les sciences sociales, Montréal, Mc Graw-Hill, 1968
• VINCK Dominique, Pratiques de l’interdisciplinarité : mutations des sciences de l’industrie et de l’enseignement, Grenoble, Presses Universitaires de Grenoble, 2000

01230066 – Histoire du droit pénal

• Jean-Marie CARBASSE, Pascal VIELFAURE, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF, 2018
• Jean-Marie CARBASSE, Droits et justices du Moyen-âge, recueil d’articles d’histoire du droit, Paris, éditions Panthéon-Assas, 2016
• Adhémar ESMEIN, Histoire de la procédure criminelle et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu’à nos jours, [reproduction en fac-similé] éd. Panthéon-Assas, 2010
• Yves JEANCLOS (direction), La dimension historique de la peine 1810-2010
• Yves JEANCLOS (direction), La preuve dans le droit criminel et pénal européen du XVIe siècle à nos jours, 2012
• Yves JEANCLOS, La justice pénale en France, dimension historique et européenne, Dalloz, 2011
• Yves JEANCLOS, Dictionnaire de droit criminel et pénal : dimension historique, Economica 2010
• André LAINGUI, Arlette LEBIGRE, Histoire du droit pénal, Cujas, Cujas, 1988
• André LAINGUI, Arlette LEBIGRE, Histoire de la procédure pénale, Cujas, 1988
• Arlette LEBIGRE, La justice du roi, la vie judiciaire dans l’ancienne France, éd. complexe 1995
• TEYSSIE, (Contributions réunies par), Code pénal et Code d’instruction criminelle, livre du bicentenaire, Dalloz, 2010

01230067 – Droit pénal européen

• D. FLORE, Droit pénal européen, Larcier
• C. HAGUENAU-MOIZARD, F. KAUFF-GAZIN, et J. LEBLOIS-HAPPE, Les fondements du droit pénal de l’Union européenne, Larcier.
• J. PRADEL, G. CORSTENS, G. VERMEULEN, Droit pénal européen, Dalloz, Précis
• E. RUBI-CAVAGNA, L’essentiel du droit pénal de l’Union européenne, Gualino : Lextenso

01230078 – Droit pénal des affaires

• P. Bonfils et E. Gallardo, Droit pénal des affaires, LGDJ, 2ème éd., 2016
• M.-E. Boursier, Droit pénal des affaires internationales, Les Précis Joly, 2016
• A. Lepage, P. Maistre du Chambon et R. Salomon, Droit pénal des affaires, Litec, 5ème éd., 2018
• B. Perrin et P. de Preux (dir.), L’investigation dans l’entreprise. Prévention et détection des fraudes, PPUR, 2018
• M. Véron, Droit pénal des affaires, Dalloz, 11ème éd., 2016

01230141 – Contentieux de l’exécution de la sanction

• Code de justice administrative
• Code des relations entre le public et l’administration
• Code de procédure pénale
• R. CHAPUS Droit administratif général
• R. CHAPUS Droit du contentieux administratif
• M. HERZOG EVANS Droit de l’exécution des peines, DALLOZ ACTION
• M. HERZOG EVANS Droit pénitentiaire, DALLOZ ACTION, 2e édition

01230164 – Droit pénal médical

• P. MISTRETTA, Droit pénal médical, éditions Cujas

01230172 – Vie carcérale

• P. MISTRETTA, Droit pénal médical, éditions Cujas.
• B. Bouloc, Droit de l’exécution des peines, Dalloz.
• E. Bonis-Garçon, V. Peltier, Droit de la peine, LexisNexis
• Patrick Morvan, Droit de la protection sociale, 8è édition – LexisNexis 2017
• Emeric Jeansen, Droit de la protection sociale, 3è édition – Objectif Droit LexisNexis 2018

01230175 – Droit pénal spécial

• C. Feral-Schuhl, Cyberdroit, le droit à l’épreuve de l’internet, 7ème ed. Broché, 2018-2019

01230181 – Droit pénal du travail

• « Droit pénal du travail » par A. Coeuret, E. Fortis et F. Duquesne, 6° édition, 2016

01240218 – Audit social et procédures contentieuses

• Le Lamy Procédure Prud’homale – Procès aux prud’hommes 2019

01240264 – Séminaire sur le droit des relations individuelles de travail

• F. Dumont, Reflexions sur la construction jurisprudentielle de la prise d’acte, RJS 2014
• P. Fadeuilhe , La réforme du droit du licenciement, J A 2018
• F. Géa, Prise d’acte et résiliation judiciaire, vers une déconstruction de la jurisprudence, SSL2014
• J-PH. Lhernould, Comment ne pas confondre prise d’acte et résiliation judiciaire, JSL 2017
• J. Mouly, Les effets de l’annulation d’une rupture conventionnelle, Dr. soc 2018
• P. Morvan, La salade des ruptures conventionnelles, Dr. soc.2018
• Ph. Waquet, Cessons de parler de prise d’acte, Dr. soc. 2014

01240285 – Droit du travail

• F. Gaudu, Les nullités du licenciement et « le principe » pas de nullité sans texte, Dr. Soc. 2010
• J. Mouly, Une avancée spectaculaire du droit d’agir en justice contre l’employeur : la nullité de principe des mesures de rétorsion, Dr ; soc. 2013
• D. Baugard, Le motif économique des licenciements, JT 2017
• F. Géa, Un nouveau droit du licenciement économique, RDT 2017
• O. Leclerc, A. Guaman Hernandez, Les mutations du motif économique du licenciement, RDT 2016
• H. Tissandier « le co-emploi fermement cantonné à l’anormalité », JSL 2016
• F. Dumont, Reflexions sur la construction jurisprudentielle de la prise d’acte, RJS 2014
• P. Fadeuilhe , La réforme du droit du licenciement, J A 2018
• F. Géa, Prise d’acte et résiliation judiciaire, vers une déconstruction de la jurisprudence, SSL2014
• J-PH. Lhernould, Comment ne pas confondre prise d’acte et résiliation judiciaire, JSL 2017
• n° 433
• J. Mouly, Les effets de l’annulation d’une rupture conventionnelle, Dr. soc 2018
• P. Morvan, La salade des ruptures conventionnelles, Dr. soc.2018
• Ph. Waquet, Cessons de parler de prise d’acte, Dr. soc. 2014
• S. Bourgeot et P-Y Verkindt, La maladie du salarié au prisme de la vie personnelle et de la vie professionnelle, Dr. soc 2010
• N. Moizard, Le licenciement d’un salarié malade sans remplacement définitif n’est pas nécessairement discriminatoire, RDT 2016
• J. Mouly, licenciement pour maladie sans remplacement définitif : pas de discrimination automatique, Dr. soc. 2016

01240286 – Droit de la protection sociale

• Patrick Morvan, Droit de la protection sociale, 8è édition – LexisNexis 2017
• Emeric Jeansen, Droit de la protection sociale, 3è édition – Objectif Droit LexisNexis 2018
• Franck Petit, Droit de la protection sociale, Lextenso éditions

01240287 – Contentieux social

• E. Bataille, La procédure prud’homale, préf. J-Y. Frouin, Berger-Levrault, 2017
• V. Bardin-Fournairon, O. Barrault, Procès aux prud’hommes : de la saisine au jugement, Groupe Revue fiduciaire, 2018
• A. Coeuret, J.-Ph. Lieutier, Droit du travail, Dalloz, 2019
• F. Favennec-Hery, P.-Y. Verkindt, Droit du travail, LGDJ, 2018
• R. Salomon, A. Martinel, Droit pénal social : droit pénal du travail et de la sécurité sociale, Eonomica, 2019

01240289 – Droit de la protection sociale

• Patrick Morvan, Droit de la protection sociale, 8è édition – LexisNexis 2017
• Emeric Jeansen, Droit de la protection sociale, 3è édition – Objectif Droit
• LexisNexis 2018
• Franck Petit, Droit de la protection sociale, Lextenso éditions

01260048 – Droit international des investissements

• I-Ouvrages et monographies
• H. ASCENSIO, Droit international économique, PUF, coll. Themis, 2018
• M. AUDIT, S. BOLLEE et P. CALLE, Droit du commerce international et des investissements étrangers, LGDJ, coll. Domat droit privé, 2016
• O. CACHARD, Droit du commerce international, LGDJ, 3e éd., 2018
• D. CARREAU, P. JULLIARD, R. BISMUTH et A. HAMANN, Droit international économique, Dalloz, 6e éd., 2017
• S. CUENDET (dir.), Droit des investissements internationaux. Perspectives croisées, Bruylant, Bruxelles, 2017
• P. DAILLIER, G. DE LA PRADELLE et H. GHERARI (dir.), Droit de l’économie internationale, Pedone, 2004
• A. DE NANTEUIL, Droit international de l’investissement, Paris, Pedone, 2e éd., 2017
• CH. GAVALDA, G. PARLEANI et B. LECOURT, Droit des affaires de l’Union européenne, LexisNexis, 7 e éd., 2015
• J.-M. JACQUET, Ph. DELEBECQUE et S. CORNELOUP, Droit du commerce international, Dalloz, 3e éd., 2015
• C. KESSEDJIAN, Droit du commerce international, PUF, 1re éd., 2013
• CH. LEBEN (dir.), Droit international des investissements et de l’arbitrage transnational, Paris, Pedone, 2015
• M. MENJUCQ, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, 5e éd., 2018
• J.-B. RACINE F. SIIRIAINEN, Droit du commerce international, Cours Dalloz, 3e éd., 2018
• II – Volumes d’encyclopédie
• M. AUDIT, Jurisclasseur droit international :-V° « Droit des investissements internationaux
• Présentation et sources », fasc. 572-50-V° « Droit des investissements
• Régime du droit interne », fasc. 572-55-V° « Droit des investissements internationaux-Contentieux arbitral international-Droit commun », fasc. 572-65D. CARREAU, Rép. Dr. Int. Dalloz, v° Investissements

01260150 – Droit des contrats internationaux

• M.-E. Ancel, P. Deumier et M. Laazouzi, Droit des contrats internationaux, Sirey

01260170 – Droit international privé

• S. Clavel, Droit international privé, Dalloz, Hypercours, 2018
• B. Audit et L. d’Avout, Droit international privé, LGDJ, 2018
• F. Monéger, Droit international privé, LexisNexis, objectif Droit, 2018
• D. Bureau et H. Muir Watt, Droit international privé, Tome 1 et 2, PUF, Thémis, 2017
• H. Batiffol, Aspects philosophiques du droit international privé, réédition présenté par Y. Lequette, Dalloz, 2002
• B. Haftel, Droit international privé, Cours Dalloz, 2018
• P. Mayer et V. Heuzé, Droit international privé, LGDJ, 2014
• F. Mélin, Droit international privé, Gualino, 2018
• F. Monéger, Droit international privé, Objectif Droit Cours, 2018
• M. Revillard, Droit international privé et européen : pratique notariale, Defrénois, 2018
• B. Ancel et Y. Lequette, Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé, Dalloz, 2006
• Voir aussi :
• Les recueils des Cours de l’académie de La Haye de droit international privé, accessibles en ligne via le site de l’Université.
• Revue critique de droit international privé – En ligne sur le site de Dalloz, accessible via le site de l’Université
• Journal du droit international (Clunet) – En ligne sur LexisNexis, accessible via le site de l’Université

01270017 – Introduction au copyright

• BAUDEL J.-M., La législation des Etats-Unis sur le droit d’auteur, Bruylant 1990
• BARRET M., Intellectual Property, Cases and Materials, American Casebook Series, West Publishing
• GOLDSTEIN P., Copyright Principles, Law and Practice, Boston, Toronto, Londres, Little Brown & Co. 1989
• GOLDSTEIN P., Copyright, Aspen Law and Business, 1998
• LEAFFER M., Understanding Copyright Law, Lexis Publishing, Matthew Bender, 3e édit. 1999
• NIMMER M. B. & D., Nimmer on Copyright (A Treatise on the Law of Literary, Musical and Artistic Property & the Protection of Ideas), New-York, Matthew Bender, 1999
• NIMMER M. B., MARCUS P., MYERS D., NIMMER D., Cases and Materials on Copyright, American Casebook Series, West PublishingPATRY W.F., Copyright Law and Practice, BNA Books, 1994
• STIM R., Copyright Law, West Legal Studies Thomson Learning, 2000
• W.S. STRONG, The copyright book, The MIT Press, 1999

01290067 – Méthodologie juridique

• Isabelle Defrénois-Souleau, Je veux réussir mon droit, Dalloz (dernière édition 2018)

01290202 – Méthodologie de la recherche

• R. ROMI, Méthodologie de la recherche en droit, 2ème éd., Paris, LGDJ, 2011

01290264 – Ethique des affaires

• Renouard Cecile, Ethique et entreprise, Ed. de l’atelier
• Wuneburger Jean-Jacques, Questions d’éthique, PUF
• Dictionnaire critique de la RSE
• Dictionnaire d’éthique et de philosophie morale, PUF

01300034 – Responsabilité civile générale

• Code civil 2019
• Dalloz, Juris-Classeur, Dalloz Action « Droit de la responsabilité et des contrats », Lamy « droit du contrat » et Lamy « droit de la responsabilité » ;
• J. Ghestin, Traité de droit civil, LGDJ :* La formation du contrat : le contrat, le consentement, 4e éd. 2013
• T. 1 ;* La formation du contrat : L’objet, la cause, les nullités, 4e éd. 2013
• T. 2 ;* Les effets du contrat (par J. Ghestin, Ch. Jamin et M. Billiau), 3e éd. 2001
• T. 3 ;* Introduction à la responsabilité (par G. Viney), 3e éd. 2008
• T. 4 :* Les conditions de la responsabilité (par G. Viney et P. Jourdain) 4e éd. 2013
• * Les effets de la responsabilité (par G. Viney), 4e éd. 2017
• Ch. Larroumet et S. Bros, Traité de Droit civil, Les obligations, Le contrat, Tome 3, Economica. 9e éd. 2018
•  ManuelsL. Andreu et N. Thomassin, Cours de droit de obligations, Gualino, 2e éd. 2017-2018
• A. Bénabent, Droit civil, les obligations, Domat Montchrestien, 17e éd. 2018
• Y. Buffelan-Lanore et V. Larribeau-Terneyre, Droit civil, Les obligations, Sirey, 15e éd. 2017
• Ph. Delebecque F.-J. Pansier, Droit des obligations, Responsabilité civile, délit et quasi-délit, LexisNexis Litec, 8e éd, 2018
• B. Fages, Droit des obligations, 8e éd. 2018
• LGDJPh. Malaurie , L. Aynès, et Ph. Stoffel-Munck , Les obligations, Defrénois, 9e éd. 2017
• S. Porchy-Simon, Les obligations, Hypercours Dalloz, 11e éd. 2019
• F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette, Droit civil, Les obligations. Précis Dalloz, 11e éd. 2013
• F. Chénédé, Le nouveau droit des obligations et des contrats, Dalloz, 2016
• F. Chénédé, Y. Lequette et F. Terré, Grands arrêts de la jurisprudence civile, T. 2 : obligations, contrats spéciaux, sûretés, Dalloz, 13e éd. 2015
•  RevuesJCP G : La semaine juridique, édition générale.D. : Recueil DallozRevue Resp. civ. et assur. LexisNexis : Responsabilité civile et Assurances

01300035 – Les assurances de dommages

• Lamy assurances 2019
• S. Abravanel-Jolly, Droit des assurances, Ellipses, 2e éd., 2017
• B. Beignier et S. Ben Hadj Yahia, Droit des assurances, éd. Montchrestien, 3e éd., 2018
• J. Bonnard, Droit des assurances, éd. Litec, objectif cours, 5e éd., 2016
• Traité de droit des assurances sous la direction de J. Bigot, Le contrat d’assurance, t. 3, 2e éd., 2014
• J.Y. Lambert-Faivre et L. Leveneur, Droit des assurances, Dalloz, 14e éd., 2017
• M. Chagny et L. Perdrix, Droit des assurances, LGDJ, 4e éd., 2018

01300037 – Droit des assurances approfondi

• J. Bigot et alii, Traité de droit des assurances, LGDJ (5 volumes).
• H. Groutel, F. Leduc et P. Pierre, Traité du contrat d’assurance terrestre, LexisNexis, 2008
• J. Kullmann et alii, Lamy assurances, 2019
• L. Mayaux, Les grandes questions du droit des assurances, LGDJ, 2011

01300048 – Le contrat d’assurance : régime général

• Code des assurances (éditions Dalloz ou LexisNexis).
• L. Mayaux, Dalloz, Rép. civ., V° Assurance : généralité ; V° Contrat d’assurance.
• M. Chagny et L. Perdrix, Droit des assurances, LGDJ, 4e éd., 2018
• Lamy Assurances, 2019
• J. Kullmann. J. Bigot, V. Heuzé, J. Kullmann, L. Mayaux, R. Schulz, K. Sontag, Traité de droit des assurances, t. 3, Le contrat d’assurance (dir. J. Bigot), LGDJ, 2e éd., 2014

01300049 – Les assurances de personnes

• Code des assurances (éditions Dalloz ou LexisNexis).
• Dalloz, Rép. civ., V° Assurances de personnes, par J. Kullmann.Lamy Assurances, 2019
• J. Kullmann (partie « assurance-vie » rédigée par O. Séguineau de Préval et N. Eymard-Gauclin).
• J. Bigot, P. Baillot, J. Kullmann, et L. Mayaux, Traité de droit des assurances, t. 4, Les assurances de personnes (dir. J. Bigot), LGDJ, 2007

01300053 – Les assurances collectives

• Langlois Georges et Michèle Mollet, « Analyse Comptable et Financière », 7e ed, Foucher, 2012
• Caby Jérome et Jacky Koehl, « Analyse Financière », Coll. Gestion Appliquée, Pearson, 2012
• 3e ed.Vernimen Pierre, «Finance d’Entreprise», Dalloz, 18e ed. 2018
• Charreaux Gérard, « Finance d’Entreprise », 3e ed., Coll. Les essentiels de la Gestion, Ems, 2014
• Les normes comptables internationales IFRS (2018)
• S. Demaria et S . Rigot, Repères / Gestion n°714Maîtriser les IFRS (2018)
• O. Dandon et L. Didelot, Groupe revue fiduciaire. Les normes comptables internationales (IFRS/IAS) (2015)
• B. Raffournier, Economica. Comptabilité internationale : IAS et IFRS (2015)
• L. Touchais, Economica L’essentiel des normes IFRS (2017)
• E. Tort, Gualino Code IFRS 2018
• Groupe revue fiduciaire. L’essentiel des IFRS : Principales divergences entre règles françaises et IFRS (2013)

01300056 – Responsabilité et assurances des entreprises

• A. Astegiano-La Rizza, Les assurances de responsabilité de l’entreprise, éd. L’argus de l’assurance, 2014
• Lamy assurances 2019 éd. Wolters Kluwer

01300078 – Digital, Data et assurances

• Jean Bigot (dir.), Traités, LGDJ, Lextenso éd. (5 tomes), dont Le contrat d’assurance, tome 3, 2e éd., 2014
• H. Groutel, F. Leduc, Ph. Pierre et M. Asselain, Traité du contrat d’assurance terrestre, LexisNexis Litec, 1re éd., juin 2008
• Véronique Nicolas, Droit des contrats d’assurance, Economica, 1re éd., 2012
• Yvonne Lambert-Faivre et Laurent Leveneur, Droit des assurances, Précis Dalloz, 13e éd. 2011
• Bernard Beignier, Droit du contrat d’assurance, PUF, coll. Droit fondamental, 1re éd., 1999
• Bernard Beignier et Sonia Ben Hadj Yahia, Droit des assurances, LGDJ, Lextenso éd., coll. « Domat. Droit privé », 2e éd. 2015
• Jérôme Bonnard, Droit des assurances, Litec LexisNexis, coll. « Objectif Droit », 5e éd., 2016
• Muriel Chagny et Louis Perdrix, Droit des assurances, LGDJ, Lextenso Editions, coll. « Manuel », 3e éd., 2014
• Pierre-Grégoire Marly, Droit des assurances, Dalloz, coll. « Cours », 1re éd., 2013
• Sabine Abravanel-Jolly, Droit des assurances, Ellipses, 1re éd., 2013
• Maud Asselain et Christophe Vercoutère, Droit des assurances, RB édition, coll. « Master », 1re éd., 2013
• Lamy Assurances (plusieurs auteurs).Luc Mayaux, Les grandes questions du droit des assurances, LGDJ, 2011
• dir. L. Mayaux, Maison de l’assurance et de l’actuariat – Université Claude Bernard (Lyon I), RGDA, janv. 2018
• Grynbaum L. et Moisan Y., E-assurance, M-Assurance, éd. Argus, 2015
• Grynbaum L., Le Goffic C., Morlet-Haïdara L., Droit des activités numériques, Dalloz, 1re éd., 2014
• Grynbaum L., Assurance et Blockchain, RLDA no 129, sept. 2017
• Marly P.-G., Les transformations de l’assurance par la robotisation, in Vers de nouvelles humanités. L’humanisme juridique face aux nouvelles technologies, ADP, t. 59, Dalloz, 2017
• Mayaux L., Personnification, RGDA no 11, nov. 2017
• RGA115a0, p. 541.Mayaux L., Voyage au pays de l’assurance collaborative, RGDA 2017
• Noguéro D. et Bigot R., Dossier « Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance », publication en ligne in Actualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017

01300085 – Droit des assurances

• S. Abravanel-Jolly, Droit des assurances, éd. Ellipses, coll. Universités – Droit, 2e éd. 2017
• J. Bigot (ss dir.), Traité de droit des assurance, Tome 3 : Le contrat d’assurance, LGDJ, 2e éd. 2014
• J. Bonnard, Droit des assurances, LexisNexis, 5e éd. 2016
• Y. Lambert-Faivre et L. Leveneur, Droit des assurances, Dalloz, coll. Précis, 14e éd. 2017
• L. Mayaux, Les grandes questions du droit de l’assurance, LGDJ, 2011
• Lamy Assurances 2019
• Le Bulletin Juridique Des Assurances (BJDA) accessible sur https://bjda.fr en créant un compte (entièrement gratuit)

Nos autres cours de l’université de Lyon 3 – Jean Moulin

• Licence Droit – Université Lyon 3 – Cours 02200045 à 11120106
• Licence Humanités – Université Lyon 3
• Licence Gestion et Management – IAE Université Lyon 3
• Licence Langues – Université Lyon 3