N. Molfessis (dir.), Les revirements de jurisprudence, Litec 2005
V. Heuzé, « A propos du rapport sur les revirements de jurisprudence – Réaction entre indignation et incrédulité », JCP 2005
N. Molfessis, « La jurisprudence supra-constitutionem », JCP 2010
A. Garapon, « Les enjeux de la justice prédictive », JCP G 2017
Cour de cassation, étude annuelle 2018, Le rôle normatif de la Cour de cassation (site de la Cour de cassation, sp. avant-propos, introduction et post-face)
01210125 – Droit des biens approfondi
Pour préparer le cours et refaire le point sur les concepts clés du droit des biens, on peut travailler, par ordre de croissant de détail, sur :
P. Courbe et M. Latina, Droit des biens, Dalloz coll. Memento 2016
N. Reboul-Maupin, Droit des biens, Dalloz coll. Hyper Cours 2018
F. Terré et Ph. Simler, Les biens, Dalloz coll. Précis, 2018
F. Zenati, Pour une rénovation de la théorie de la propriété, RTD civ. 1993
F. Zenati-Castaing et Th. Revet, Les biens, PUF coll. Droit fondamental 2008
S. Ginossar, Droit réel, propriété et créance, Elaboration d’un système rationnel des droits patrimoniaux, LGDJ 1960
M. Planiol et G. Ripert, Traité élémentaire de droit civil, T. 1
M. Fabre-Magnan, Propriété, patrimoine et lien social, RTD civ. 1997
Négociation contractuelle
Pour préparer le cours, on peut consulter :
F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette et F. Chénedé, Droit civil, Les obligations, Dalloz coll. Précis, 2018
Ph. Malinvaud, D. Fenouillet, M. Mekki, Droit des obligations, Lexis-Nexis, 2017
Ch. Larroumet, S. Bros, Les obligations, Le contrat, Traité de droit civil, Économica 2018
Pour travailler lors du cours, on utilisera :
Juris-classeur contrat.Lamy droit commercial, sociétés commerciales etc.Mementos Francis Lefebvre
J.-M. Mousseron, P. Mousseron, J. Raynard, J.-B. Seube, Technique contractuelle, F. Lefebvre 2017
F. Buy, M. Lamoureux, J. Mestre et J.-C. Roda (dir.), Les principales clause des contrats d’affaires, Lextenso, coll. Les intégrales, 2ème éd., 2018
W. Dross, Clausier, Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, Lexis-Nexis 2017
01210129 – Droit approfondi de la famille
Dalloz Action Droit de la famille 2016
Dalloz, coll. Dalloz Action, 7e éd., 2016
01210274 – Droit patrimonial des couples
R. Cabrillac, Les régimes matrimoniaux, Montchrestien, Domat, 10e éd., 2017
I. Dauriac, Les régimes matrimoniaux et le PACS, LGDJ, Manuel, 5e éd., 2017
M. Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, Dalloz action, 6e éd., 2017
F. Terré et P. Simler, Les régimes matrimoniaux, Dalloz, Précis, 7e éd., 2015
Des ouvrages de référence :
J. Flour et G. Champenois, Les régimes matrimoniaux, Armand Colin, 2e éd., 2001
A. Colomer, Régimes matrimoniaux, Litec, 12e éd., 2004
01210362 – Restructuration des entreprises en difficulté
A. Jacquemont, N. Borga et T. Mastrullo, Droit des entreprises en difficulté, LexisNexis, 11e éd., à paraître
F. Pérochon, Entreprises en difficulté, LGDJ, 10ème éd. 2014
C. Saint-Alary-Houin, Droit des entreprises en difficuté, LGDJ, Précis Domat, 11ème éd., 2018
P.-M. Le Corre, Droit et pratique des procédures collectives, Dalloz Action, 10ème éd., 2019-2020
F.-X. Lucas, Manuel de droit de la faillite, PUF, 2ème éd., 2018
01210368 – Histoire de la justice
Jean-Pierre Royer (dir.), Histoire de la Justice en France du 18e siècle à nos jours, Paris, Presses Universitaire de France, Coll. Droit fondamental, 2016
Benoît Garnot, Histoire de la Justice (16-21e siècle), Paris, Gallimard, Folio Histoire, 2009
Jean-Claude Farcy, Histoire de la justice en France de 1789 à nos jours, Paris, La Découverte, Collection repères, 2015
01210370 – Régimes matrimoniaux
Pour reprendre ou approfondir le cours, on peut travailler, par ordre de croissant de détail, sur :
P. Voirin et G. Goubeaux, Droit civil, T2, Régimes matrimoniaux, successions, LGDJ coll. Manuel, 2018
I. Dauriac, Droit des régimes matrimoniaux et du Pacs, LGDJ coll. Manuel, 2017
N. Peterka, Régimes matrimoniaux, Dalloz coll. Hyper Cours 2018
R. Cabrillac, Droit des régimes matrimoniaux, Montchrestien, coll. Domat, 2017
Ph. Malaurie et L. Aynès, Droit des régimes matrimoniaux, LGDJ 2017
F. Terré et Simler, Droit civil, Régimes matrimoniaux, Dalloz coll. Précis, 2015
J. FLour et G. Champenois, Les régimes matrimoniaux, Armand Colin, coll. U, 2001
S. David et A. Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz coll. Références, 2018-2019
01210374 – Gestion locative immobilière
En ce qui concerne le bail d’habitation :
DES LYONS (H.) et ROUQUET (Y.), Baux d’habitation. Logement privé Logement social, Delmas, 2017/2018
J. LAFOND et B. VIAL-PEDROLETTI, Les baux d’habitation, 8e éd., LexisNexis, 2017
En ce qui concerne le bail commercial :
A. ASTEGIANO LA RIZZA, P. COLOMER, M.-P. DUMONT-LEFRAND, H. KENFACK, J.-P. MAUBLANC, C. DENIZOT, F. REILLE, A. REYGNOBELLET, F. SCHMIT, Droit et pratique des baux commerciaux, Dalloz action 2018-2019 5e éd
J.P. BLATTER, Traité des baux commerciaux, 6e éd., Le Moniteur, coll. Référence juridique, 2017
01210376 – Libéralités
P. Malaurie et C. Brenner, Les successions, les libéralités, LGDJ, 8e éd., 2018
M. Grimaldi, Droit des successions, LexisNexis, Manuels, 7e éd., 2017
M. Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, Dalloz action, 6e éd., 2017
F. Terré, P. Simler et S. Gaudemet, Les successions, les libéralités, Dalloz, Précis, 4e éd., 2013
01210379 – Sûretés
L. Aynès et P. Crocq, Droit des sûretés, LGDJ, 12ème éd., 2018
D. Legeais, Droit des sûretés et garanties du crédit, 12ème éd., LGDJ, 2017
M. Bourassin et V. Brémond, Droit des sûretés, Sirey, 6ème éd., 2017
C. Albigès et M.-P. Dumont-Lefrand, Droit des sûretés, Dalloz, coll. Hypercours, 6ème éd. 2017
M. et S. Cabrillac, Ch. Mouly, Ph. Pétèl, Droit des sûretés, LexisNexis, 10ème éd., 2015
Ph. Simler et Ph. Delebecque, Droit civil : les sûretés, la publicité foncières, Précis Dalloz, 10ème éd., 2016
J.-B. Seube, Droit des sûretés, Dalloz, coll. Cours, 9ème éd., 2018
G. Piette, Droit des sûretés, Gualino, 12ème éd. 2018
01210383 – Successions
Pour reprendre ou approfondir le cours, on peut travailler, par ordre de croissant de détail, sur :
P. Voirin et G. Goubeaux, Droit civil, T2, Régimes matrimoniaux, successions, LGDJ coll. Manuel, 2018
S. Ferré-André et Stéphane Berre, Droit des successions et des libéralités, Dalloz coll. Hyper Cours 2018
Ph. Malaurie et Cl. Brenner, Droit des successions et des libéralités, LGDJ 2018
F. Terré, Y. Lequette et S. Gaudemet, Droit civil, Les successions, les libéralités, Dalloz coll. Précis, 2016
C. Pérès et Ch. Vernières, Droit des successions, PUF coll. Thémis, 2018
M. Grimaldi, Droit des successions, Lexis-Nexis, 2017
01210415 – Sûretés
ALBIGES (Ch.) et DUMONT-LEFRAND (M.-P.), Droit des sûretés, Dalloz, 6e éd., 2017
ANCEL (P.), Droit des sûretés, LexisNexis, 7e éd., 2014
AYNÈS (L.) et CROCQ (P.), Droit des sûretés, LGDJ, 12e éd., 2018
BOURASSIN (M.) et BRÉMOND (V.), Le droit des sûretés, Sirey, 6e éd., 2017
LEGEAIS (D.), Droit des sûretés et garanties du crédit, LGDJ, 12e éd., 2017
SEUBE (J.-B.), Droit des sûretés, Dalloz, 9e éd., 2018
01220159 – Droit d’auteur et droits voisins
Bénabou V.-L., Droits d’auteur, droits voisins et droit communautaire, Bruylant,1997
Bernault C., Lucas A. et Lucas-Schoettler A., Traité de la propriété littéraire et artistique, Litec, 5e éd., 2017
Gautier P-Y., Propriété littéraire et artistique, PUF, Droit fondamental, 11° éd., 2019
Vivant M. et Bruguière J.-M., droit d’auteur et droits voisins, Précis Dalloz, 4e éd., 2019
Bernard DURAND, Introduction historique au droit colonial, Paris, Economica, 2015
Bernard GAINOT, L’empire colonial français, de Richelieu à Napoléon, Armand Colin, collection U, 2015
E. de MARI, E. WENZEL, Adapter le droit et rendre la justice aux colonies, Editions universitaires de Dijon, EUD, 2015
01220188 – Droit du crédit
Th. Bonneau, Droit bancaire, 12c éd., LGDJ, 2017
Ch. Gavalda et J. Stoufflet, Droit bancaire, 9″ éd., LexisN exis, 2015
J. Lasserre Capdeville, M. Starck et aL, Droit bancaire, 1 ,c éd., Dalloz, 2017
D. Legeais, Opérations de trédit, 2″ éd., LexisNexis, 2018
R. Routier, Obligations et responsabilités du banq11ier, 4c éd., Dalloz, 2018/2019
01220191 – Opérations de haut bilan
Codes : Code Monétaire et Financier, Civil, Commerce,
Mémentos Francis Lefebvre : Sociétés, fiscal, comptabilité, groupes de société, social … )
Lamy : sociétés commerciales, concurrence, distribution
Patrimonial : Le capital investissement (Poitrinal)
Morgenstern : l’intégration fiscale
Sites : AMF, ACPR, AFIC, TRACFIN
01220196 – Financement des opérations immobilières
Base de données Lexis-Nexis
01220233 – Activités de l’entreprise
A. Jacquemont, N. Borga et T. Mastrullo, Droit des entreprises en difficulté, LexisNexis, 11e éd., à paraître.Ph. Pétèl, Procédures collectives, Dalloz, 9ème éd., 2017
F. Pérochon, Entreprises en difficulté, LGDJ, 10ème éd. 2014
C. Saint-Alary-Houin, Droit des entreprises en difficuté, LGDJ, Précis Domat, 11ème éd., 2018
P.-M. Le Corre, Droit et pratique des procédures collectives, Dalloz Action, 10ème éd., 2019-2020
F.-X. Lucas, Manuel de droit de la faillite, PUF, 2ème éd., 2018
C. Maréchal, L’intérêt collectif des créanciers, Rev. proc. coll., mai 2014
A. Martin Serf, L’intérêt collectif des créanciers ou l’impossible adieu à la masse, Mél. A. Honorat, éd. Frison-Roche, 2000
Michel Cabrillac, Les ambiguïtés de l’égalité entre les créanciers, Mél. A. Breton et F. Derrida, Dalloz 1991
Michel Cabrillac, L’impertinente réapparition d’un condamné à mort ou la métempsychose de la masse des créanciers, mélanges
01220446 – Anglais juridique des contrats
Adams Kenneth A. A Manual of Style for Contract Drafting Chicago. American Bar Association, 2008
Boyé Eric. L’anglais des contrats internationaux. LexisNexis, 2015
Houbert Frédéric. Dictionnaire des difficultés de l’anglais des contrats. La Maison du dictionnaire, 2000
Houbert Frédéric. Dictionnaire de terminologie juridique. La Maison du dictionnaire, 2015
01220523 – Aspects processuels de la restructuration
Dalloz Action Procédures Collectives P.M. Le CorreLexis 360 Droit des entreprises en difficultés
01220536 – Droit du crédit et surendettement
ALBIGES (Ch.) et DUMONT-LEFRAND (M.-P.), Droit des sûretés, Dalloz, 6e éd., 2017
ANCEL (P.), Droit des sûretés, LexisNexis, 7e éd., 2014
AYNÈS (L.) et CROCQ (P.), Droit des sûretés, LGDJ, 12e éd., 2018
BOURASSIN (M.) et BRÉMOND (V.), Le droit des sûretés, Sirey, 6e éd., 2017
LEGEAIS (D.), Droit des sûretés et garanties du crédit, LGDJ, 12e éd., 2017
SEUBE (J.-B.), Droit des sûretés, Dalloz, 9e éd., 2018
01220539 – Fiscalité du patrimoine
Frédéric DOUET, Précis de droit fiscal de la famille, Paris, Litec, 17ème édition, avril 2018
Emmanuel KORNPROBST et Jean SCHMIDT, Précis de fiscalité immobilière, Paris, Litec, 12ème édition, octobre 2013
Sylvie FERRE-ANDRE et Stéphane BERRE, Successions et libéralités. Aspects civils et fiscaux, Paris, Dalloz, Collection Hypercours, 5ème édition, décembre 2018
Guy RIVIERE et Edith BRILLANT, Fiscalité pratique des donations, successions et testaments, Paris, Litec, 5ème édition, mars 2014
Claude GUILLOT, La déclaration de succession en 50 questions pratiques, Cridon Bordeaux-Toulouse, mars 2009
Eric FOUCHE, Rémy GENTILHOMME, Michel HERAIL, Arnaud SOLLET, Fiscalité des mutations à titre gratuit et des partages, Paris, Defrénois, 2ème édition, juin 2013
01220546 – Contrats d’affaires
F. Buy, M. Lamoureux, et J.-C. Roda, Droit de la distribution, Lextenso 2017
F. Buy, M. Lamoureux, J. Mestre et J.-C. Roda (dir.), Les principales clauses des contrats d’affaires, Lextenso 2018
W. Dross, Clausier, LexisNexis, 2017
F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette, F. Chénedé, Droit des obligations, Précis Dalloz 2018
01220588 – Droit international et européen des sociétés et des groupements
M. Audit, S. Bollée et P. Callé, Droit du commerce international et des investissements étrangers, LGDJ, 2e éd., 2016
J.-M. Jacquet, Ph. Delebecque et S. Corneloup, Droit du commerce international, Dalloz, coll. Précis, 3e éd., 2015
C. Kessedjian, Droit du commerce international, PUF, 1re éd., 2013
M. Menjucq, Droit international et européen des sociétés, LGDJ, 5e éd., 2018
J.-B. Racine F. Siiriainen, Droit du commerce international, Cours Dalloz, 3e éd., 2018
J.-B. Tap, La localisation des sociétés, PUAM, 2017
L. B. S. Youbo, La lex societatis en droit international des affaires, thèse, Bordeaux, 2015
01220596 – Droit des sociétés
B. Dondero et P. Le Cannu, Droit des sociétés, Précis Domat, Montchrestien, 7ème éd. 2018
M. Cozian, F. Deboissy et A. Viandier, Droit des sociétés, LexisNexis, 31ème éd., 2018
J. Mestre, D. Velardocchio, A.-S. Mestre-Chami, Lamy sociétés commerciales, 2019
Memento Sociétés commerciales, éd. Francis Lefebvre, 2019
D. Martin et S. Schiller, Guide des pactes d’actionnaires et d’associés, LexisNexis, 3ème éd., 2019
W. Dross, Clausier, Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, LexisNexis, 3ème éd., 2016
Les principales clauses des contrats d’affaires, dir. F. Buy, M. Lamoureux, J. Mestre et J.-C. Roda, Lextenso, coll. Intégrales, 2ème éd., 2018
01220597 – Entreprises en difficulté
Françoise Pérochon, Entreprises en difficultés, LGDJ, coll. Manuels, à paraître 05/2019
Pierre-Michel Le Corre, Droit et pratique des procédures collectives, Dalloz-Sirey, coll. Dalloz Action, 2019-2020
Laëtitia Antonini-Cochin, Droit des entreprises en difficulté, Gualino Editeur, memento LMD, à paraître, 03/1019
Corinne Saint-Alary-Houin, Droit des difficultés des entreprises, LGDJ, Domat droit privé, 2018
André Jacquemont, Régis Vabres, Thomas Mastrullo, Droit des entreprises en difficultés, LexisNexis Litec, 2017
Pierre-Michel Le Corre, Emmanuelle Le Corre-Broly, Droit des entreprises en difficultés, Dalloz-Sirey, 2017
Philippe Pétel, Procédures collectives, Dalloz, Coll. Cours, 2017
01230052 – Justice pénale des mineurs
P. Bonfils, A. Gouttenoire, Droit des mineurs, Dalloz.
P. Pédron, Guide de la protection judiciaire de la jeunesse, Gualino.
B. Bouloc, Droit de l’exécution des peines, Dalloz.
E. Bonis-Garçon, V. Peltier, Droit de la peine, LexisNexis
01230058 – Droit européen de l’exécution des peines
D. FLORE, Droit pénal européen, Larcier
C. HAGUENAU-MOIZARD, F. KAUFF-GAZIN, et J. LEBLOIS-HAPPE, Les fondements du droit pénal de l’Union européenne, Larcier.
J. PRADEL, G. CORSTENS, G. VERMEULEN, Droit pénal européen, Dalloz, Précis
E. RUBI-CAVAGNA, L’essentiel du droit pénal de l’Union européenne, Gualino : Lextenso
01230064 – Droit pénal de l’entreprise
A. Lepage, P. Maistre du Chambon, R. Salomon, Droit pénal des affaires, LexisNexis.
A. Coeuret, F. Duquesne, E. Fortis, Droit pénal du travail, LexisNexis.
T. Fossier, D. Guihal, J.-H. Robert, Droit répressif de l’environnement, Economica
ABARELLO, L. (éd.), Pratiques et méthodes de recherches en sciences sociales, Colin, 1995
BABBIE E., The Practice of Social Research, Belmont, Wadsworth, 1989
BAYLEY, (K.D.), Methods of Social Research, New York, Random, 1978
BERTHIER N., Les techniques d’enquêtes. Méthodes et exercices corrigés, Armand Colin, Paris, 1998
BOUDON, R., Les méthodes en sociologie, Paris, PUF, 1969
BURDEAU G., Méthode de la science politique, Paris, Dalloz, 1959
CHADWICK, B., BAHR, H., ALBRECHT, S.L., Social Science Research Methods, Englewood Cliffs, Prentice Hall, 1984
DE BRUYNE P. et al., Dynamique de la recherche en sciences sociales, Paris, PUF, 1974
DEVIN, G. (dir.), Méthodes de recherche en relations internationales, Paris, Presses de science po, 2016
DUVERGER, M., Méthodes des sciences sociales, Paris, PUF, 1961
FRAGNIERE, J., Comment réussir un mémoire, Paris, Dunod, 1996
FREYSSINET, J., Méthodes de recherches en sciences sociales, Montchrestien, 1997
GALTUNG, J., Theory and Methods of Social Research, Londres, George Allen, 1967
GRAWITZ, M., LECA, J., Traité de science politique (4. Vol.), Paris, PUF, 1985
GRAWITZ, M., Méthodes des sciences sociales, Paris, Dalloz, 1993
GRAWITZ, M., Recueil de textes de méthodes des sciences sociales, Paris, Dalloz, 1974
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JONES, R.A., Méthodes de recherches en sciences humaines, Bruxelles, De Boeck, 2000
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LATOUR, B., Le métier de chercheur, regard d’un anthropologue, Paris, INRA éditions, 2001
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LIPSET, S., HOFSTATER, R., Sociology and History : Methods, NY, Basic Books, 1968
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LOUBET DEL BAYLE, J-L., Initiation aux méthodes des sciences sociales, Paris, L’Harmattan, 2000
[accès direct]MANHEIM, J.B., RICH, R.C., Empirical Political Analysis. Research and Methods in Political Science, Eglewood-Cliffs, Prentice Hall, 1981
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MORIN, E., La Méthode. Paris, Seuil (6 tomes), 1977-2004
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TREMBLAY, M.A., Initiation à la recherche dans les sciences sociales, Montréal, Mc Graw-Hill, 1968
VINCK Dominique, Pratiques de l’interdisciplinarité : mutations des sciences de l’industrie et de l’enseignement, Grenoble, Presses Universitaires de Grenoble, 2000
01230066 – Histoire du droit pénal
Jean-Marie CARBASSE, Pascal VIELFAURE, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF, 2018
Jean-Marie CARBASSE, Droits et justices du Moyen-âge, recueil d’articles d’histoire du droit, Paris, éditions Panthéon-Assas, 2016
Adhémar ESMEIN, Histoire de la procédure criminelle et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu’à nos jours, [reproduction en fac-similé] éd. Panthéon-Assas, 2010
Yves JEANCLOS (direction), La dimension historique de la peine 1810-2010
Yves JEANCLOS (direction), La preuve dans le droit criminel et pénal européen du XVIe siècle à nos jours, 2012
Yves JEANCLOS, La justice pénale en France, dimension historique et européenne, Dalloz, 2011
Yves JEANCLOS, Dictionnaire de droit criminel et pénal : dimension historique, Economica 2010
André LAINGUI, Arlette LEBIGRE, Histoire du droit pénal, Cujas, Cujas, 1988
André LAINGUI, Arlette LEBIGRE, Histoire de la procédure pénale, Cujas, 1988
Arlette LEBIGRE, La justice du roi, la vie judiciaire dans l’ancienne France, éd. complexe 1995
TEYSSIE, (Contributions réunies par), Code pénal et Code d’instruction criminelle, livre du bicentenaire, Dalloz, 2010
01230067 – Droit pénal européen
D. FLORE, Droit pénal européen, Larcier
C. HAGUENAU-MOIZARD, F. KAUFF-GAZIN, et J. LEBLOIS-HAPPE, Les fondements du droit pénal de l’Union européenne, Larcier.
J. PRADEL, G. CORSTENS, G. VERMEULEN, Droit pénal européen, Dalloz, Précis
E. RUBI-CAVAGNA, L’essentiel du droit pénal de l’Union européenne, Gualino : Lextenso
01230078 – Droit pénal des affaires
P. Bonfils et E. Gallardo, Droit pénal des affaires, LGDJ, 2ème éd., 2016
M.-E. Boursier, Droit pénal des affaires internationales, Les Précis Joly, 2016
A. Lepage, P. Maistre du Chambon et R. Salomon, Droit pénal des affaires, Litec, 5ème éd., 2018
B. Perrin et P. de Preux (dir.), L’investigation dans l’entreprise. Prévention et détection des fraudes, PPUR, 2018
M. Véron, Droit pénal des affaires, Dalloz, 11ème éd., 2016
01230141 – Contentieux de l’exécution de la sanction
Code de justice administrative
Code des relations entre le public et l’administration
Code de procédure pénale
R. CHAPUS Droit administratif général
R. CHAPUS Droit du contentieux administratif
M. HERZOG EVANS Droit de l’exécution des peines, DALLOZ ACTION
M. HERZOG EVANS Droit pénitentiaire, DALLOZ ACTION, 2e édition
01230164 – Droit pénal médical
P. MISTRETTA, Droit pénal médical, éditions Cujas
01230172 – Vie carcérale
P. MISTRETTA, Droit pénal médical, éditions Cujas.
B. Bouloc, Droit de l’exécution des peines, Dalloz.
E. Bonis-Garçon, V. Peltier, Droit de la peine, LexisNexis
Patrick Morvan, Droit de la protection sociale, 8è édition – LexisNexis 2017
Emeric Jeansen, Droit de la protection sociale, 3è édition – Objectif Droit LexisNexis 2018
01230175 – Droit pénal spécial
C. Feral-Schuhl, Cyberdroit, le droit à l’épreuve de l’internet, 7ème ed. Broché, 2018-2019
01230181 – Droit pénal du travail
« Droit pénal du travail » par A. Coeuret, E. Fortis et F. Duquesne, 6° édition, 2016
01240218 – Audit social et procédures contentieuses
Le Lamy Procédure Prud’homale – Procès aux prud’hommes 2019
01240264 – Séminaire sur le droit des relations individuelles de travail
F. Dumont, Reflexions sur la construction jurisprudentielle de la prise d’acte, RJS 2014
P. Fadeuilhe , La réforme du droit du licenciement, J A 2018
F. Géa, Prise d’acte et résiliation judiciaire, vers une déconstruction de la jurisprudence, SSL2014
J-PH. Lhernould, Comment ne pas confondre prise d’acte et résiliation judiciaire, JSL 2017
J. Mouly, Les effets de l’annulation d’une rupture conventionnelle, Dr. soc 2018
P. Morvan, La salade des ruptures conventionnelles, Dr. soc.2018
Ph. Waquet, Cessons de parler de prise d’acte, Dr. soc. 2014
01240285 – Droit du travail
F. Gaudu, Les nullités du licenciement et « le principe » pas de nullité sans texte, Dr. Soc. 2010
J. Mouly, Une avancée spectaculaire du droit d’agir en justice contre l’employeur : la nullité de principe des mesures de rétorsion, Dr ; soc. 2013
D. Baugard, Le motif économique des licenciements, JT 2017
F. Géa, Un nouveau droit du licenciement économique, RDT 2017
O. Leclerc, A. Guaman Hernandez, Les mutations du motif économique du licenciement, RDT 2016
H. Tissandier « le co-emploi fermement cantonné à l’anormalité », JSL 2016
F. Dumont, Reflexions sur la construction jurisprudentielle de la prise d’acte, RJS 2014
P. Fadeuilhe , La réforme du droit du licenciement, J A 2018
F. Géa, Prise d’acte et résiliation judiciaire, vers une déconstruction de la jurisprudence, SSL2014
J-PH. Lhernould, Comment ne pas confondre prise d’acte et résiliation judiciaire, JSL 2017
n° 433
J. Mouly, Les effets de l’annulation d’une rupture conventionnelle, Dr. soc 2018
P. Morvan, La salade des ruptures conventionnelles, Dr. soc.2018
Ph. Waquet, Cessons de parler de prise d’acte, Dr. soc. 2014
S. Bourgeot et P-Y Verkindt, La maladie du salarié au prisme de la vie personnelle et de la vie professionnelle, Dr. soc 2010
N. Moizard, Le licenciement d’un salarié malade sans remplacement définitif n’est pas nécessairement discriminatoire, RDT 2016
J. Mouly, licenciement pour maladie sans remplacement définitif : pas de discrimination automatique, Dr. soc. 2016
01240286 – Droit de la protection sociale
Patrick Morvan, Droit de la protection sociale, 8è édition – LexisNexis 2017
Emeric Jeansen, Droit de la protection sociale, 3è édition – Objectif Droit LexisNexis 2018
Franck Petit, Droit de la protection sociale, Lextenso éditions
01240287 – Contentieux social
E. Bataille, La procédure prud’homale, préf. J-Y. Frouin, Berger-Levrault, 2017
V. Bardin-Fournairon, O. Barrault, Procès aux prud’hommes : de la saisine au jugement, Groupe Revue fiduciaire, 2018
A. Coeuret, J.-Ph. Lieutier, Droit du travail, Dalloz, 2019
F. Favennec-Hery, P.-Y. Verkindt, Droit du travail, LGDJ, 2018
R. Salomon, A. Martinel, Droit pénal social : droit pénal du travail et de la sécurité sociale, Eonomica, 2019
01240289 – Droit de la protection sociale
Patrick Morvan, Droit de la protection sociale, 8è édition – LexisNexis 2017
Emeric Jeansen, Droit de la protection sociale, 3è édition – Objectif Droit
LexisNexis 2018
Franck Petit, Droit de la protection sociale, Lextenso éditions
01260048 – Droit international des investissements
I-Ouvrages et monographies
H. ASCENSIO, Droit international économique, PUF, coll. Themis, 2018
M. AUDIT, S. BOLLEE et P. CALLE, Droit du commerce international et des investissements étrangers, LGDJ, coll. Domat droit privé, 2016
O. CACHARD, Droit du commerce international, LGDJ, 3e éd., 2018
D. CARREAU, P. JULLIARD, R. BISMUTH et A. HAMANN, Droit international économique, Dalloz, 6e éd., 2017
S. CUENDET (dir.), Droit des investissements internationaux. Perspectives croisées, Bruylant, Bruxelles, 2017
P. DAILLIER, G. DE LA PRADELLE et H. GHERARI (dir.), Droit de l’économie internationale, Pedone, 2004
A. DE NANTEUIL, Droit international de l’investissement, Paris, Pedone, 2e éd., 2017
CH. GAVALDA, G. PARLEANI et B. LECOURT, Droit des affaires de l’Union européenne, LexisNexis, 7 e éd., 2015
J.-M. JACQUET, Ph. DELEBECQUE et S. CORNELOUP, Droit du commerce international, Dalloz, 3e éd., 2015
C. KESSEDJIAN, Droit du commerce international, PUF, 1re éd., 2013
CH. LEBEN (dir.), Droit international des investissements et de l’arbitrage transnational, Paris, Pedone, 2015
M. MENJUCQ, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, 5e éd., 2018
J.-B. RACINE F. SIIRIAINEN, Droit du commerce international, Cours Dalloz, 3e éd., 2018
II – Volumes d’encyclopédie
M. AUDIT, Jurisclasseur droit international :-V° « Droit des investissements internationaux
Présentation et sources », fasc. 572-50-V° « Droit des investissements
Régime du droit interne », fasc. 572-55-V° « Droit des investissements internationaux-Contentieux arbitral international-Droit commun », fasc. 572-65D. CARREAU, Rép. Dr. Int. Dalloz, v° Investissements
01260150 – Droit des contrats internationaux
M.-E. Ancel, P. Deumier et M. Laazouzi, Droit des contrats internationaux, Sirey
01260170 – Droit international privé
S. Clavel, Droit international privé, Dalloz, Hypercours, 2018
B. Audit et L. d’Avout, Droit international privé, LGDJ, 2018
F. Monéger, Droit international privé, LexisNexis, objectif Droit, 2018
D. Bureau et H. Muir Watt, Droit international privé, Tome 1 et 2, PUF, Thémis, 2017
H. Batiffol, Aspects philosophiques du droit international privé, réédition présenté par Y. Lequette, Dalloz, 2002
B. Haftel, Droit international privé, Cours Dalloz, 2018
P. Mayer et V. Heuzé, Droit international privé, LGDJ, 2014
F. Mélin, Droit international privé, Gualino, 2018
F. Monéger, Droit international privé, Objectif Droit Cours, 2018
M. Revillard, Droit international privé et européen : pratique notariale, Defrénois, 2018
B. Ancel et Y. Lequette, Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé, Dalloz, 2006
Voir aussi :
Les recueils des Cours de l’académie de La Haye de droit international privé, accessibles en ligne via le site de l’Université.
Revue critique de droit international privé – En ligne sur le site de Dalloz, accessible via le site de l’Université
Journal du droit international (Clunet) – En ligne sur LexisNexis, accessible via le site de l’Université
01270017 – Introduction au copyright
BAUDEL J.-M., La législation des Etats-Unis sur le droit d’auteur, Bruylant 1990
BARRET M., Intellectual Property, Cases and Materials, American Casebook Series, West Publishing
GOLDSTEIN P., Copyright Principles, Law and Practice, Boston, Toronto, Londres, Little Brown & Co. 1989
GOLDSTEIN P., Copyright, Aspen Law and Business, 1998
LEAFFER M., Understanding Copyright Law, Lexis Publishing, Matthew Bender, 3e édit. 1999
NIMMER M. B. & D., Nimmer on Copyright (A Treatise on the Law of Literary, Musical and Artistic Property & the Protection of Ideas), New-York, Matthew Bender, 1999
NIMMER M. B., MARCUS P., MYERS D., NIMMER D., Cases and Materials on Copyright, American Casebook Series, West PublishingPATRY W.F., Copyright Law and Practice, BNA Books, 1994
STIM R., Copyright Law, West Legal Studies Thomson Learning, 2000
W.S. STRONG, The copyright book, The MIT Press, 1999
R. ROMI, Méthodologie de la recherche en droit, 2ème éd., Paris, LGDJ, 2011
01290264 – Ethique des affaires
Renouard Cecile, Ethique et entreprise, Ed. de l’atelier
Wuneburger Jean-Jacques, Questions d’éthique, PUF
Dictionnaire critique de la RSE
Dictionnaire d’éthique et de philosophie morale, PUF
01300034 – Responsabilité civile générale
Code civil 2019
Dalloz, Juris-Classeur, Dalloz Action « Droit de la responsabilité et des contrats », Lamy « droit du contrat » et Lamy « droit de la responsabilité » ;
J. Ghestin, Traité de droit civil, LGDJ :* La formation du contrat : le contrat, le consentement, 4e éd. 2013
T. 1 ;* La formation du contrat : L’objet, la cause, les nullités, 4e éd. 2013
T. 2 ;* Les effets du contrat (par J. Ghestin, Ch. Jamin et M. Billiau), 3e éd. 2001
T. 3 ;* Introduction à la responsabilité (par G. Viney), 3e éd. 2008
T. 4 :* Les conditions de la responsabilité (par G. Viney et P. Jourdain) 4e éd. 2013
* Les effets de la responsabilité (par G. Viney), 4e éd. 2017
Ch. Larroumet et S. Bros, Traité de Droit civil, Les obligations, Le contrat, Tome 3, Economica. 9e éd. 2018
ManuelsL. Andreu et N. Thomassin, Cours de droit de obligations, Gualino, 2e éd. 2017-2018
A. Bénabent, Droit civil, les obligations, Domat Montchrestien, 17e éd. 2018
Y. Buffelan-Lanore et V. Larribeau-Terneyre, Droit civil, Les obligations, Sirey, 15e éd. 2017
Ph. Delebecque F.-J. Pansier, Droit des obligations, Responsabilité civile, délit et quasi-délit, LexisNexis Litec, 8e éd, 2018
B. Fages, Droit des obligations, 8e éd. 2018
LGDJPh. Malaurie , L. Aynès, et Ph. Stoffel-Munck , Les obligations, Defrénois, 9e éd. 2017
S. Porchy-Simon, Les obligations, Hypercours Dalloz, 11e éd. 2019
F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette, Droit civil, Les obligations. Précis Dalloz, 11e éd. 2013
F. Chénédé, Le nouveau droit des obligations et des contrats, Dalloz, 2016
F. Chénédé, Y. Lequette et F. Terré, Grands arrêts de la jurisprudence civile, T. 2 : obligations, contrats spéciaux, sûretés, Dalloz, 13e éd. 2015
RevuesJCP G : La semaine juridique, édition générale.D. : Recueil DallozRevue Resp. civ. et assur. LexisNexis : Responsabilité civile et Assurances
01300035 – Les assurances de dommages
Lamy assurances 2019
S. Abravanel-Jolly, Droit des assurances, Ellipses, 2e éd., 2017
B. Beignier et S. Ben Hadj Yahia, Droit des assurances, éd. Montchrestien, 3e éd., 2018
J. Bonnard, Droit des assurances, éd. Litec, objectif cours, 5e éd., 2016
Traité de droit des assurances sous la direction de J. Bigot, Le contrat d’assurance, t. 3, 2e éd., 2014
J.Y. Lambert-Faivre et L. Leveneur, Droit des assurances, Dalloz, 14e éd., 2017
M. Chagny et L. Perdrix, Droit des assurances, LGDJ, 4e éd., 2018
01300037 – Droit des assurances approfondi
J. Bigot et alii, Traité de droit des assurances, LGDJ (5 volumes).
H. Groutel, F. Leduc et P. Pierre, Traité du contrat d’assurance terrestre, LexisNexis, 2008
J. Kullmann et alii, Lamy assurances, 2019
L. Mayaux, Les grandes questions du droit des assurances, LGDJ, 2011
01300048 – Le contrat d’assurance : régime général
Code des assurances (éditions Dalloz ou LexisNexis).
M. Chagny et L. Perdrix, Droit des assurances, LGDJ, 4e éd., 2018
Lamy Assurances, 2019
J. Kullmann. J. Bigot, V. Heuzé, J. Kullmann, L. Mayaux, R. Schulz, K. Sontag, Traité de droit des assurances, t. 3, Le contrat d’assurance (dir. J. Bigot), LGDJ, 2e éd., 2014
01300049 – Les assurances de personnes
Code des assurances (éditions Dalloz ou LexisNexis).
Dalloz, Rép. civ., V° Assurances de personnes, par J. Kullmann.Lamy Assurances, 2019
J. Kullmann (partie « assurance-vie » rédigée par O. Séguineau de Préval et N. Eymard-Gauclin).
J. Bigot, P. Baillot, J. Kullmann, et L. Mayaux, Traité de droit des assurances, t. 4, Les assurances de personnes (dir. J. Bigot), LGDJ, 2007
01300053 – Les assurances collectives
Langlois Georges et Michèle Mollet, « Analyse Comptable et Financière », 7e ed, Foucher, 2012
3e ed.Vernimen Pierre, «Finance d’Entreprise», Dalloz, 18e ed. 2018
Charreaux Gérard, « Finance d’Entreprise », 3e ed., Coll. Les essentiels de la Gestion, Ems, 2014
Les normes comptables internationales IFRS (2018)
S. Demaria et S . Rigot, Repères / Gestion n°714Maîtriser les IFRS (2018)
O. Dandon et L. Didelot, Groupe revue fiduciaire. Les normes comptables internationales (IFRS/IAS) (2015)
B. Raffournier, Economica. Comptabilité internationale : IAS et IFRS (2015)
L. Touchais, Economica L’essentiel des normes IFRS (2017)
E. Tort, Gualino Code IFRS 2018
Groupe revue fiduciaire. L’essentiel des IFRS : Principales divergences entre règles françaises et IFRS (2013)
01300056 – Responsabilité et assurances des entreprises
A. Astegiano-La Rizza, Les assurances de responsabilité de l’entreprise, éd. L’argus de l’assurance, 2014
Lamy assurances 2019 éd. Wolters Kluwer
01300078 – Digital, Data et assurances
Jean Bigot (dir.), Traités, LGDJ, Lextenso éd. (5 tomes), dont Le contrat d’assurance, tome 3, 2e éd., 2014
H. Groutel, F. Leduc, Ph. Pierre et M. Asselain, Traité du contrat d’assurance terrestre, LexisNexis Litec, 1re éd., juin 2008
Véronique Nicolas, Droit des contrats d’assurance, Economica, 1re éd., 2012
Yvonne Lambert-Faivre et Laurent Leveneur, Droit des assurances, Précis Dalloz, 13e éd. 2011
Bernard Beignier, Droit du contrat d’assurance, PUF, coll. Droit fondamental, 1re éd., 1999
Bernard Beignier et Sonia Ben Hadj Yahia, Droit des assurances, LGDJ, Lextenso éd., coll. « Domat. Droit privé », 2e éd. 2015
Jérôme Bonnard, Droit des assurances, Litec LexisNexis, coll. « Objectif Droit », 5e éd., 2016
Muriel Chagny et Louis Perdrix, Droit des assurances, LGDJ, Lextenso Editions, coll. « Manuel », 3e éd., 2014
Pierre-Grégoire Marly, Droit des assurances, Dalloz, coll. « Cours », 1re éd., 2013
Sabine Abravanel-Jolly, Droit des assurances, Ellipses, 1re éd., 2013
Maud Asselain et Christophe Vercoutère, Droit des assurances, RB édition, coll. « Master », 1re éd., 2013
Lamy Assurances (plusieurs auteurs).Luc Mayaux, Les grandes questions du droit des assurances, LGDJ, 2011
dir. L. Mayaux, Maison de l’assurance et de l’actuariat – Université Claude Bernard (Lyon I), RGDA, janv. 2018
Grynbaum L. et Moisan Y., E-assurance, M-Assurance, éd. Argus, 2015
Grynbaum L., Le Goffic C., Morlet-Haïdara L., Droit des activités numériques, Dalloz, 1re éd., 2014
Grynbaum L., Assurance et Blockchain, RLDA no 129, sept. 2017
Marly P.-G., Les transformations de l’assurance par la robotisation, in Vers de nouvelles humanités. L’humanisme juridique face aux nouvelles technologies, ADP, t. 59, Dalloz, 2017
Mayaux L., Personnification, RGDA no 11, nov. 2017
RGA115a0, p. 541.Mayaux L., Voyage au pays de l’assurance collaborative, RGDA 2017
Noguéro D. et Bigot R., Dossier « Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance », publication en ligne in Actualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017
01300085 – Droit des assurances
S. Abravanel-Jolly, Droit des assurances, éd. Ellipses, coll. Universités – Droit, 2e éd. 2017
J. Bigot (ss dir.), Traité de droit des assurance, Tome 3 : Le contrat d’assurance, LGDJ, 2e éd. 2014
J. Bonnard, Droit des assurances, LexisNexis, 5e éd. 2016
Y. Lambert-Faivre et L. Leveneur, Droit des assurances, Dalloz, coll. Précis, 14e éd. 2017
L. Mayaux, Les grandes questions du droit de l’assurance, LGDJ, 2011
Lamy Assurances 2019
Le Bulletin Juridique Des Assurances (BJDA) accessible sur https://bjda.fr en créant un compte (entièrement gratuit)
